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2009

53 documents trouvés
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Budget 2009-2010
Sous-titre : Plan budgétaire
Numérotation :
Date : 2009-03-19
Thème : Budget
Document

 

Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2008
Sous-titre :
Numérotation : Volume 3, numéro 9
Date : 2009-03-06
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

États financiers des organismes et des entreprises du Gouvernement du Québec 2006-2007
Sous-titre :
Numérotation :
Date : 2009-02-23
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

Statistiques fiscales des particuliers
Sous-titre : année d'imposition 2006
Numérotation :
Date : 2009-02-13
Thème : Fiscalité
Document

 

Bulletin d'information
Sous-titre : Hausse à 25 000 $ de la limite maximale de retrait dans le cadre du Régime d’accession à la propriété (RAP)
Numérotation : 2009-2
Date : 2009-02-05
Thème : Fiscalité
Document

 

Comptes publics 2007-2008
Sous-titre : Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires : année financière terminée le 31 mars 2008
Numérotation :
Date : 2009-02-04
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

Rapport mensuel des opérations financières au 30 novembre 2008
Sous-titre : Volume 3, numéro 8
Numérotation :
Date : 2009-01-30
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

Les planifications fiscales agressives : document de consultation
Sous-titre :
Numérotation :
Date : 2009-01-30
Thème : Fiscalité
Document

 

Dépenses fiscales
Sous-titre : Édition 2008
Numérotation :
Date : 2009-01-29
Thème : Fiscalité
Document

 

Bulletin d'information
Sous-titre : Harmonisation à certaines mesures annoncées par le gouvernement fédéral en décembre 2008
Numérotation : 2009-1
Date : 2009-01-20
Thème : Fiscalité
Document

 

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