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2009

53 documents trouvés
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Rapport mensuel des opérations financières au 31 août 2009
Sous-titre :
Numérotation : Volume 4, numéro 5
Date : 2009-11-06
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

Bulletin d'information
Sous-titre : Mesure visant à faciliter davantage le versement de ristournes en parts privilégiées pour les coopératives et autres mesures
Numérotation : 2009-6
Date : 2009-10-29
Thème : Fiscalité
Document

 

Statistiques fiscales des sociétés
Sous-titre : Année d'imposition 2005
Numérotation :
Date : 2009-10-29
Thème : Fiscalité
Note :
Les tableaux de cette publication ont été mis à jour. Ces derniers peuvent être consultés en format Excel sur le site de la Banque de données des statistiques officielles sur le Québec.
Document

 

Statistiques fiscales des sociétés
Sous-titre : Année d'imposition 2004
Numérotation :
Date : 2009-10-29
Thème : Fiscalité
Note :
Les tableaux de cette publication ont été mis à jour. Ces derniers peuvent être consultés en format Excel sur le site de la Banque de données des statistiques officielles sur le Québec.
Document

 

Le point sur la situation économique et financière du Québec
Sous-titre :
Numérotation : Automne 2009
Date : 2009-10-27
Thème : Finances publiques
Document

 

Profil financier aujourd'hui, 27 octobre 2009
Sous-titre : Le point sur la situation économique et financière du Québec, Automne 2009
Numérotation :
Date : 2009-10-27
Thème : Finances publiques
Document

 

Des finances publiques saines pour protéger nos valeurs : le retour à l'équilibre budgétaire en 2013-2014
Sous-titre : Consultations prébudgétaires : Budget 2010-2011
Numérotation :
Date : 2009-10-27
Thème : Finances publiques
Document

 

Comptes publics 2008-2009
Sous-titre : États financiers consolidés du gouvernement du Québec, année financière terminée le 31 mars 2009
Numérotation : Volume 1
Date : 2009-10-20
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

Comptes publics 2008-2009
Sous-titre : Revenus, crédits, dépenses et investissements du Fonds consolidé du revenu et informations financières sur les fonds spéciaux du gouvernement du Québec, année financière terminée le 31 mars 2009
Numérotation : Volume 2
Date : 2009-10-20
Thème : Budget, Finances publiques
Document

 

Bulletin d'information
Sous-titre : Lutte contre les planifications fiscales agressives
Numérotation : 2009-5
Date : 2009-10-15
Thème : Fiscalité
Document

 

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